Election du Conseil d’administration et du Bureau 2017

C.A. 2017

BUREAU 2017

Membre coopté : FEL Pierre (intendance)

Vérificateur aux comptes : VRAY Aimée - FEL Jeannine

L’assemblée générale du comité de jumelage a eu lieu le vendredi 25 Novembre 2016 salle Jacques Prévert.

Le Président  A. JAMMES a ouvert la séance en présence de Madame Eléonore SZCZEPANIAK, Conseillère Départementale et Madame Chantal LELIEVRE, adjointe à la culture.  Monsieur le Maire Laurent BRUNMUROL est venu rejoindre l’assemblée un peu plus tard. Différents points ont été exposés soit  :

•  La concrétisation de jumelage avec la ville de SALLES après la visite de cette commune par une délégation Romagnatoise les 5 et 6 novembre dernier, 
•  Le séjour à LICCIANA du 14 au 17 Octobre qui a dynamisé nos liens et animé l’éventualité de fêter l’anniversaire des 20 ans de jumelage avec notre ville jumelle.
•  Les cours d’Italien suspendus en 2016 en raison de l’abandon surprise du professeur ; le Conseil d’administration examinera une éventuelle reprise des cours en 2017.
• L’annulation de la manifestation du comité départemental qui devait avoir lieu en septembre au lac Chambon par manque de participants.

Madame la Conseillère Départementale prend la parole, manifeste le plaisir d’être présente à cette assemblée générale, encourage tous les adhérents à la continuité du jumelage et approuve totalement le nouveau jumelage avec une ville française qui facilitera les échanges associatifs, culturels et sportifs étant donné la distance favorable.

C’est au tour de la trésorière de présenter  le bilan financier 2015/2016, validé par les vérificateurs. S’il affiche un solde négatif, c’est en raison des activités qui ont été très riches durant l’année écoulée.

Puis il est procédé au vote des membres des collèges actifs et associatifs. Gérard BASTARD et Francis LASSERRE pour le collège « membres actifs »  ne se représentent pas, ils sont remplacés par Nicole BENAY et Lucette ARNAUD avec l’approbation de l’Assemblée. Concernant le collège municipal, il est désigné par la Mairie, à noter le remplacement de Bernadette ROUX par Jean-Claude BENAY.

A la fin des travaux,  Laurent BRUNMUROL confirme l’aboutissement du jumelage avec SALLES, ceci après plusieurs années de doute. L’accueil  de la municipalité Salloise, lors du week-end de novembre, a été fort chaleureux et la visite de leurs installations sportives et culturelles a montré le dynamisme de leur région.

2017, c’est 20 ans de jumelage avec LICCIANA-NARDI. Pour fêter cet anniversaire, il faudra attendre la mise en place de la nouvelle municipalité Italienne qui devrait avoir lieu au cours du premier semestre. Dès que les résultats seront connus, il nous appartiendra de faire les démarches pour trouver un accord sur les dates de célébration de l’anniversaire.

Le Président termine en remerciant tous les adhérents de leur présence et en les invitant à prendre l’apéritif suivi du repas composé de « pâtes à la bolognaise » concoctées par la doyenne (88 ans) Angela MENNUTI et sa fille Félicia JUAREZ.  Il lui témoigne toute son admiration en la remerciant  chaleureusement pour sa fidélité durant toutes ces années et son implication active. Tout le monde a su apprécier ce repas qui s’est terminé tardivement.

Angela, la cuisinière, spécialiste des pâtes a cuisiné avec Felicia, sa fille et son gendre.

Un grand merci à eux !

Ordre du jour :

Déclaration liminaire

Rapport moral avec vote

Rapport financier avec vote

Election du Conseil d'administration

Infos diverses

Rapport moral : (voté à l'unanimité) :

Réunions du bureau et du CA : 3/12/2013 - 13/05/2014 - 09/09/2014 

Réunions des adhérents : 17/01/2014 - (galette des rois et projets 2014) - 09/09/2014 (Cours d'italien, préparation AG - Point sur LICCIANA NARDI et sur le projet avec SALLES).

Réunions du Comité départemental des Comités de Jumelage :  18/01/2014 - 13/09/2014 - 25/10/2014

Activités : 

les 8 et 9 mars 2014 une délégation romagnatoise (Mmes BENAY, LAYDIER,  LECLERC et M. JAMMES) s'est rendue à SALLES pour une rencontre avec les élus locaux et les représentants du Jumelage pour évoquer ensemble le projet de rapprochement des deux villes et la visite des installations de la commune.

le 15 juin 2014 : Barbecue des adhérents dans la cour de la Mairie.

Cours d'italien : Poursuite des cours uniquement le lundi  (voir onglet "Activités"

Rapport financier (voté à l'unanimité)

Comptes certifiés par deux vérificateurs aux comptes après examen des pièces comptables.

Elections du Conseil d'Administration 2015

Rappel de l'article 7  des statuts : Le conseil d'Administration est élu pour 3 ans donc les prochaines élections auront lieu en 2017.

Sont renouvelables les 9 membres  du "Collège Associatif" et les 9 membres du "Collège Adhérents"

Le bureau est élu pour un an.

La cotisation 2015 reste fixée à 15€

L'Assemblée Générale s'est terminée par un repas italien préparé par Ginette JAMMES et ses assistantes. Les lasagnes étaient délicieuses !! Merci à tous pour cette bonne soirée !

Quelques photos sont accessibles dans la rubrique Activités puis photothèque

Suite aux élections municipales du 23 mars 2014, une nouvelle équipe a été mise en place à ROMAGNAT avec M. Laurent BRUNMUROL élu maire.

Lors du Conseil municipal du 17 avril, les délégués de la Commune dans les différents organismes (dont le Comité de Jumelage) ont été désignés.

La réunion du Conseil d'Administation du Comité de Jumelage le 13 mai a permis de désigner les conseillers municipaux pour le nouveau bureau.

Les tableaux ci-après reprennent toutes les modifications.

Le 3 décembre 2013, a eu lieu le renouvellement du bureau 2013/2104

Un poste vacant dans le collège "Membres actifs" depuis le décès d'Alain Le MESCAM est proposé aux administrateurs de ce collège. Gérard BASTARD est le seul candidat à se manifester et il est élu à l'unanimité. Il n'y a pas de démissionnaire parmi les sortants.

Le CONSEIL D'ADMINISTRATION

5 décembre 2012 à 20h30 salle du Carrefour d’Echanges

Mise à jour le 3 janvier 2013

  Le CONSEIL D'ADMINISTRATION

VERIFICATEURS AUX COMPTES : FEL Jeannine - VRAY Aimée

Membres cooptés : FEL Pierre (Intendance) – LASSERRE Florence (Commission Jeunes)

Cette convention a été signée en Mairie le 29 octobre 2008.

Modification en mai 2008

STATUTS COMITE DE JUMELAGE ROMAGNAT

TITRE 1 : OBJET

ARTICLE 1 : Il est créé un Comité de Jumelage dont le but est de concevoir, gérer et développer une politique de loisirs et d’animation socio-éducative et culturelle au profit de l’ensemble de la population romagnatoise (enfants, adolescents, adultes) avec la Commune Italienne de LICCIANA NARDI. A cet effet, le Comité de Jumelage pourra être conduit à conclure avec des collectivités, associations et organismes existants ou à créer, ainsi qu’avec des personnes privées, tous accords de nature à favoriser la réalisation de ses objectifs. Il pourra donner également à la municipalité son avis sur toute question relevant de sa compétence.

ARTICLE 2 : L’association s’interdit toute propagande politique et tout prosélytisme religieux.

ARTICLE 3 : Le siège de l’association est fixé à la Mairie de Romagnat.

ARTICLE 4 : La durée de l’association est illimitée.

TITRE II - COMPOSITION

ARTICLE 5 :modifié le 26/05/2008

1 ) - Membres de droit :  membres du Conseil Municipal désignés par le Conseil Municipal à la majorité de ses membres en qualité de membres du Conseil d’Administration de l’Association.

2) –Membres du milieu Associatif :  Représentants du milieu associatif désignés par les associations à vocation culturelle, sportive ou de loisirs ayant leur siège à ROMAGNAT

3) - Membres actifs :  Personnes physiques adhérentes.

4) - Membres d’honneur :  admis par le Conseil d’Administration de l’Association Pour l’ensemble des membres, il faut déclarer être d’accord avec les présents statuts et payer une cotisation annuelle fixée par l’Assemblée générale.

ARTICLE 6 : La qualité de membre se perd : 

•  par démission adressée par lettre recommandée au Président de l’Association qui en accuse réception, 
•  par décès, 
•  par expiration de la représentativité du membre actif au sein de son organisme mandataire,
•  par radiation prononcée par le Conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications.

TITRE III - ADMINISTRATION

ARTICLE 7 : L’Association est administrée par un Conseil d’Administration élu pour 3 ans. Le Conseil d’administration est composé de : - 9 représentants élus à cette fonction par la municipalité 

•  9 représentants élus à cette fonction par le milieu associatif ,
•  9 représentants des membres actifs désignés au cours de l’assemblée générale de l’Association par leur propre collège.

ARTICLE 8 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son Président ou de la majorité des membres. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. La présence effective de la moitié au moins des administrateurs en exercice est nécessaire pour la validité des délibérations. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout administrateur absent ou empêché peut donner à un de ses collègues mandat de le représenter, mais un même administrateur ne peut disposer de plus de deux voix y compris la sienne.Les délibérations du Conseil d’Administration sont constatées par des procès verbaux adressés à chacun des membres.

ARTICLE 9 : Le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’Association. Il décide notamment des emprunts à réaliser avec ou sans constitution d’hypothèque, des acquisitions ou aliénations des prises à bail ou achat de locaux, des équipements ou matériels nécessaires aux besoins de l’Association, des locations, des marchés. Le Conseil d’Administration propose à l’assemblée générale chaque année le montant de l’adhésion. Il détermine le placement des sommes disponibles et l’emploi des fonds de réserve. Il établit chaque année le budget prévisionnel et arrête les comptes de l’exercice écoulé. Il décide également du recrutement, de l’organisation et de la situation du personnel rémunéré par l’Association.

ARTICLE 10 : Le Bureau est élu pour un an par le Conseil d’Administration parmi ses membres. Il comprend au moins 9 membres, 3 de chaque collège : 

•  1 Président,
•  3 Vice-présidents représentant chaque collège,
•  1 Secrétaire,
•  1 Secrétaire Adjoint,
•  1 Trésorier ,
•  1 Trésorier Adjoint ,
•  1 Membre du bureau - Rapporteur. Le président ne peut être issu du collège n° 1.

ARTICLE 11 : Le Président assure l’exécution des décisions du Conseil d’Administration, l’administration de l’Association, gère les biens et les intérêts et représente l’Association en justice et dans les actes de la vie civile. Le Président peut déléguer ses pouvoirs à l’un des membres du bureau.

ARTICLE 12 : Le Trésorier tient les comptes de l’Association, recouvre les créances, paye les dépenses et place les fonds suivant les instructions du Conseil d’Administration. Les comptes du Trésorier sont vérifiés annuellement par deux Commissaires aux Comptes, désignés pour trois ans par l’Assemblée Générale et qui font à celle-ci un rapport écrit de leurs vérifications, conformément aux textes en vigueur.

ARTICLE 13 : L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation de son Président, elle approuve le rapport d’activités, le rapport financier, les modifications éventuelles et renouvelle le Conseil d’Administration tous les trois ans. Les décisions sont prises à la majorité relative.

TITRE IV - RESSOURCES ET GESTION

ARTICLE 14 : Les ressources de l’Association proviennent : 

•  des cotisations des adhérents, 
•  du produit des prestations qu’elle fournit , 
•  des subventions et prêts qui pourront lui être accordés par l’Etat, la Région, le Département, les Communes, les Organismes Européens, les Etablissements et Organismes Publics et Privés, ainsi que les Etablissements Bancaires , 
•  des intérêts et revenus des biens et valeurs qu’elle possède, 
•  des recettes perçues au moyen de ses réalisations, 
•  des dons et legs dont elle pourrait faire l’objet.

TITRE V - MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 15 : Les présents statuts et la dissolution ne pourront être modifiés que sur la proposition du Conseil d’Administration. L’assemblée générale convoquée à cet effet devra se composer des 2/3 des membres. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée sera convoquée de nouveau dans un délai supérieur à deux semaines et pourra alors délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les statuts ne pourront être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

ARTICLE 16 : La dissolution volontaire de l’Association ne pourra être décidée que par une assemblée générale extraordinaire spécialement convoquée à cet effet et à la majorité minimum des 2/3 des membres. En cas de dissolution de l’Association, il sera procédé à la liquidation du patrimoine au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale de ROMAGNAT par deux, ou plusieurs liquidateurs désignés par l’Assemblée Générale ayant décidé la dissolution.

TITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 17 : Les membres de droit et les membres actifs de l’Association ne prêtant leur concours qu’à titre bénévole et gratuit ne contractent, du fait de leur gestion, aucune responsabilité administrative ou financière, ni individuelle, ni collective. Les tiers ne pourront donc avoir aucune action personnelle contre les membres de l’Association en raison des engagements pris par elle et leur action devra être exercée directement contre ladite Association.

ARTICLE 18 : Il est formellement interdit aux membres de l’Association de faire acte de commerce avec elle.

ARTICLE 19 : Le Conseil d’Administration a la possibilité d’établir un règlement intérieur fixant les modalités d’application des présents statuts.

Fait à ROMAGNAT, le 28 MAI 2008

LES VICE-PRESIDENTS, LE PRESIDENT,